Depuis 2008, les membres de l’Institut Courbet ont eu à connaitre toute une gamme de commentaires désobligeants soit entendus soit lus sur la situation d’un ancien secrétaire de l’association dont les fonctions avaient été retirées par le conseil d’administration.

L’affaire étant pendante devant les tribunaux, les membres de l’Institut ont respecté le travail de la justice en n’exerçant jamais leur droit de réponse mais ont autorisé leur président M. François Lépine à poursuivre, en dernier lieu par une action au fond délivrée à M. Jean Louis Simon le 2 février 2011.

Après l’audience de plaidoiries le 13 décembre 2011 devant la 1ère chambre civile du tribunal de grande instance de Besançon le jugement rendu le 24 janvier 2012 est désormais définitif et peut être rendu public.

Nous avons la satisfaction morale de pouvoir enfin communiquer sur cette affaire en vous proposant la lecture de l’extrait suivant :

« Le juge, statuant par jugement contradictoire, en premier ressort, rendu publiquement par mise à disposition au greffe,(…)

Déboute M.Jean Louis Simon de sa demande de dommages –intérêts pour procédure abusive

Déclare régulière la décision du conseil d’administration de l’Institut Courbet –association des amis de Gustave Courbet du 2 février 2008 au terme de laquelle M.Jean Louis Simon a été révoqué de ses fonctions de secrétaire général

Déboute M. Jean Louis Simon de sa demande en annulation de cette décision

Déboute M. Jean Louis Simon de sa demande d’annulation de l’assemblée générale ordinaire du 4 octobre 2008.

L’intégralité du texte peut être consulté au greffe et est affiché au siège de l’Institut Courbet .